Merci!
D’avoir participé à nos prises de vues; vous êtes la vie de nos images!
Nous sommes attentifs à la façon dont votre image sera utilisée. Pour que tout soit clair, nous vous remercions de prendre quelques instants pour compléter ce contrat de cession de droit à l’image.
Vous recevrez un lien vers les photos dès qu’elles seront prêtes (comptez environ 3 semaines), à l’adresse que vous indiquez dans ce formulaire.
Contrat de cession de droit à l'image
Conditions détaillées
Conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom :
– J’autorise la société Algodia et Hervé Leclair ainsi que leurs partenaires respectifs, ci-dessous collectivement dénommés « Les diffuseurs » à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies prises dans le cadre de la présente. Les photographies pourront être exploitées et utilisées par Les diffuseurs dans les buts principaaux prévus aux Conditions particulières, selon tous procédés prévus aux Conditions particulières à la date de la signature de la présente autorisation, dans la zone géographique prévue aux Conditions particulières, sans aucune limitation, intégralement ou par extraits. La présente autorisation est conclue pour une durée prévue aux Conditions particulières qui court à compter de la date de prise de vue des photographies prises dans le cadre de la présente.
Je consens également par la présente à ce que mon image puisse être adaptée en tout ou en partie, notamment par l’accompagnement ou l’insertion de commentaires, de légendes ou plus généralement de tous textes rédigés par et à la seule discrétion des diffuseurs.
Les diffuseurs s’interdisent expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la réputation, ni d’utiliser les photographies, objets de la présente, dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. Les diffuseurs
Je vous confirme en tant que de besoin que la contrepartie des utilisations et prestations précitées précisée aux prévus aux Conditions particulières.
Je garantis que je ne suis pas lié(e) par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom.
Élection de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée aux présentes. Je garantis expressément les diffuseurs des conséquences de toute déclaration inexacte.
Outre les informations saisies dans le présent formulaire, mon adresse IP, le type de navigateur et le terminal utilisé seront enregistrés avec mes données.
Pour tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.